Donation, legs, assurance vie
Les dons, les legs, les donations et les capitaux des contrats d’assurance vie sont indispensables à SOL pour poursuivre dans la durée ses actions en faveur des plus démunis. C’est grâce à votre soutien que nous pouvons mettre en place, sur le terrain, des activités génératrices d’emplois, des actions d’éducation et de formation professionnelle ainsi que des projets basés sur l’agriculture biologique et communautaire.
Pour plus d’informations sur les dons, donations, legs et assurance vie, contactez Axelle NAWROT au 01.48.78.33.26 / contact(a) sol-asso.fr
DONATION
Association reconnue d’intérêt général ayant pour but exclusif l’assistance, la bienfaisance, la recherche scientifique ou médicale (L. 1er juill. 1901, art. 6), SOL a la capacité de recevoir des donations et des legs.
La donation peut porter sur tout ou partie d’un bien dont le donateur est propriétaire : maison, appartement, terrain, valeurs mobilières, bijoux, droit d’auteur ou somme d’argent par exemple.
Cet acte vous permet de transférer de votre vivant les droits ou la propriété de votre bien à notre association . Ainsi, elle vous permet de nous aider tout de suite.
Il existe plusieurs sortes de donations :
• La donation en pleine propriété pour donner un bien de façon exclusive et absolue.
• La donation en nue-propriété pour donner un bien, tout en en conservant la jouissance (usufruit) jusqu’à son décès.
• La donation en indivision pour donner la quote-part d’un bien que l’on possède en indivision.
La donation faite à notre association se verra exemptée de droits de mutation et vous bénéficierez par ailleurs, en contrepartie, d’une déduction fiscale (50% du montant de la donation dans la limite de 6% du revenu imposable). L’association ne paie aucun droit à l’Etat à cette occasion.
Il s’agit d’un acte important qui se fait devant votre notaire, en présence d’un membre de la direction de SOL qui se déplace pour vous rencontrer à cette occasion.
Renseignez-vous auprès de votre notaire, lequel vous fera part des nouvelles dispositions en matière de donation.
LEGS
Le legs est un don fait par testament.
Qu’est ce qu’un testament ?
Un testament est un document écrit, daté et signé, par lequel vous précisez vos volontés concernant la transmission de vos biens après votre mort. Le testateur (la personne qui effectue le legs) y désigne le légataire, qui bénéficiera de tout ou partie de ses biens après son décès.
Pour nous aider dans la durée, vous pouvez décider de léguer tout ou partie de votre patrimoine à SOL tout en protégeant les intérêts de vos proches.
Que peut-on léguer ?
Vous pouvez léguer à SOL tout ou partie de vos biens immobiliers, vos meubles, vos bijoux, vos œuvres d’art, vos bons du Trésor, actions, obligations, etc.
Tout legs, quel que soit son montant est un soutien précieux pour l’association.
A titre d’exemple :
Un legs de 3500 € nous permet de former 350 paysans indiens à l’agriculture biologique et à la conservation des semences.
Un legs de 50 000 € nous permet de soutenir entièrement un projet comme les Graines de l’Espoir sur une année.
Pourquoi faire un testament ?
Établir un testament permet de transmettre vos dernières volontés. Vous serez assurés qu’elles seront ainsi respectées. Et si vous souhaitez les faire évoluer, sachez qu’un testament peut être modifié à tout moment.
Le testament vous permet d’organiser librement la transmission de votre patrimoine. En cas d’absence d’héritiers et de testament, l’Etat s’appropriera l’ensemble de vos biens.
Un legs de 3500 € nous permet de former 350 paysans indiens à l’agriculture biologique et à la conservation des semences.
ASSURANCE VIE
L’assurance vie est un contrat d’épargne qui permet de transmettre un capital.
Il est possible de désigner SOL comme bénéficiaire de votre contrat, pour partie ou en totalité. C’est un geste simple qui ne nécessite pas l’intervention d’un notaire.
Si vous êtes déjà titulaire d’un contrat, vous pouvez modifier celui-ci par un avenant désignant notre association comme bénéficiaire.
Lors de votre décès, le capital et ses intérêts sont versés directement à SOL. Ils n’entrent pas dans le cadre de la succession et sont exonérés de droits de mutation (de 35% à 60% prélevé par l’Etat en succession ou mutation classique).
– Nos comptes sont audités par le Cabinet d’experts comptables Doucet Beth & Associés
Chaque projet est également annuellement audité par des commissaires aux comptes dans nos pays d’intervention afin de certifier les dépenses allouées sur le terrain.
– De plus, le sérieux de la gestion des fonds confiés à SOL a été reconnu par la Cour des Comptes en janvier 2011. (Source page 56 du tome 2)
Pour plus d’informations sur les dons, donations, legs et assurance vie, contactez Axelle NAWROT au 01.48.78.33.26 / contact(a) sol-asso.fr
Nous vous invitons à nous communiquer toute disposition prise au bénéfice de SOL
Les Prix reçus par SOL :
En 2012, SOL a reçu le prix de l’initiative sociale et solidaire par le Crédit Coopératif;
En 2016, pendant la COP22, le projet Graines de l’Espoir a été lauréat des 100 projets pour le climat initiés par le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer;
En 2017, le projet Graines de l’Espoir a reçu le prix Solutions Genre & Climat à l’occasion de la COP23 et le projet Biofermes Internationales a reçu, le prix coup de cœur du jury 1% pour la Planète, dans la catégorie « Agriculture & Sol »;
En 2018, le projet Biofermes Internationales a reçu le prix « collaborateur » de la Fondation Ag2r La Mondiale